Héritiers
Sogeni vous a contacté(e) dans le cadre d’un dossier de succession ? Prenez le temps de découvrir qui nous sommes, quel est notre métier et pourquoi cette succession vous concerne.
Pourquoi ai-je été contacté(e) par Sogeni ?
Une personne de votre parenté que vous ne connaissez peut-être pas, est décédée sans enfant ni aucun autre parent plus proche que vous. Sogeni SA est un cabinet de généalogie successorale qui a entrepris des recherches et vous a identifié(e) comme ayant droit dans la succession. Vous pouvez en savoir plus sur :
– Notre métier, la généalogie successorale
– Le droit successoral suisse, qui désigne les héritiers légaux
– Le Etapes & modalités pour faire valoir vos droits à la succession
Selon le droit successoral suisse, en l’absence de testament ou de pacte successoral, les héritiers sont déterminés par la loi. Des héritiers légaux ainsi désignés peuvent ne jamais avoir connu le défunt ayant laissé des actifs en déshérence.
FAQ
Vous êtes confronté(e) à une recherche successorale ? Voici les informations indispensables à connaître.
Les huit questions suivantes vous permettront d’aborder les éléments clé concernant la recherche d’héritiers pour une succession et de répondre aux interrogations que vous pourriez avoir suite à la prise de contact par Sogeni.
N’hésitez pas à vous mettre en relation avec nos équipes pour répondre à toute autre question.
Pourquoi ai-je été contacté(e) par Sogeni, sans avoir rien demandé ?
Comment puis-je hériter d’une personne que je ne connais pas ?
Pourquoi n’ai-je pas été contacté(e) par un notaire ou une administration chargée de la succession ?
Quelles sont les étapes et modalités pour faire valoir mes droits sur l’héritage ?
Signature de l’accord de principe et pouvoir spécifique
Lorsqu’un héritier a été retrouvé, Sogeni se met en relation avec lui pour lui soumettre un accord de principe. Par cet accord, Sogeni s’engage à apporter à l’héritier la preuve de ses droits dans la succession qu’elle se propose de lui révéler. Avec la signature de cet accord et d’un pouvoir spécifique pour effectuer certaines démarches administratives, l’héritier mandate Sogeni pour établir officiellement sa qualité d’ayant droit. L’accord de principe fixe également la rémunération de Sogeni pour les services rendus, étant précisé que celle-ci sera due uniquement si la succession est positive et acceptée.
La signature de l’accord de principe et du pouvoir spécifique est donc le point de départ du processus permettant à l’héritier de faire valoir ses droits.
Soumission du dossier d’héritier aux autorités
Forte du mandat confié par l’héritier, Sogeni va pouvoir constituer un dossier pour faire reconnaitre sa qualité d’ayant droit par l’administration compétente. Le dossier contiendra notamment tous les actes officiels prouvant les liens familiaux entre l’héritier et le défunt.
Révélation
Une fois le dossier accepté par les autorités et après expiration, le cas échéant, du délai imparti aux héritiers prétendant à la succession pour s’annoncer, Sogeni sera en mesure de révéler à l’héritier l’identité du défunt. À ce stade l’actif de la succession n’est en général pas encore connu de Sogeni.
Divulgation de l’inventaire et acceptation ou répudiation de la succession
Quelque temps après l’expiration du délai administratif, les autorités divulguent l’inventaire qui fait état des actifs passifs de la succession. Deux alternatives s’offrent alors :
- Acceptation de la succession et demande du certificat d’héritier, en cas de succession nette positive
- Répudiation de la succession, en cas de succession nette négative.
En cas de répudiation de la succession, le mandat de Sogeni prend fin et tous les frais engagés jusque-là restent à sa charge. L’ayant droit n’hérite d’aucune dette et ne subit aucun frais.
Liquidation de la succession et versement des sommes dues aux héritiers
En cas de succession positive, le processus se poursuit avec toutes les démarches de liquidation et de partage de la succession. Dans cette phase Sogeni se charge d’effectuer ou de coordonner toutes les opérations dans l’intérêt du ou des héritiers qu’elle représente. Ayant reçu procuration de ces derniers à ces fins, elle s’assure que le partage soit conforme au droit applicable et que la succession soit réglée en toute conformité avec les administrations fiscale et judiciaire.
Une fois la succession liquidée, chaque héritier reçoit sa quote part d’héritage, déduction faite de l’impôt sur les successions et de la rémunération de Sogeni pour les services fournis, selon les tarifs fixés dans l’accord de principe.
Y a-t-il des frais à débourser ou à avancer pour l’héritier ?
Que se passe-t-il si la succession est déficitaire ?
Sogeni contacte-t-elle les personnes par e-mail ?
Comment puis-je m’assurer que la proposition de Sogeni n’est pas une « arnaque » ?
Les nombreuses sollicitations malveillantes dont fait l’objet tout un chacun aujourd’hui suscitent une méfiance bien compréhensible.
Nous sommes conscients que les héritiers ont parfois le sentiment d’avoir été contactés « de nulle part ». Sans connaître l’existence de Sogeni ou même le métier de généalogiste successoral, il est naturel pour l’héritier de s’interroger sur le bien fondé d’une proposition qu’il n’a pas lui-même sollicitée. Voici les éléments qui vous permettront de vous assurer que notre démarche est authentique et les indices qui devraient éveiller vos soupçons en cas de proposition malveillante.
Demande d’avance ou déboursement de frais
Sogeni, comme tout généalogiste successoral professionnel, ne vous demandera jamais d’avancer ou débourser des frais, à quelque moment que ce soit dans le processus pour établir et faire valoir vos droits sur un héritage.
Si quelqu’un vous contacte en se présentant comme généalogiste successoral et vous demande des frais, il faut immédiatement interrompre la démarche.
Prise de contact personnelle
Sogeni privilégie la prise de contact par téléphone ou courrier postal, même s’il nous arrive de devoir contacter des héritiers présumés par e-mail, en particulier pour des personnes à l’étranger. Si vous avez un doute ou pensez avoir reçu un e-mail malveillant au nom de Sogeni, nous vous serions reconnaissant de nous le faire savoir en appelant notre bureau.
La personne de Sogeni qui vous a contacté s’est présentée et vous a donné son nom. Il vous est possible de rappeler nos bureaux à tout moment pour lui parler.
Si quelqu’un vous approche sans vous donner son identité ni ses coordonnées téléphoniques, cela peut être suspect.
Adresse et informations concordantes sur l’entreprise
Notre société est établie et présente physiquement dans des bureaux situés Avenue du Théâtre 7 à Lausanne, Suisse. Il vous est possible de confirmer par quelques recherches l’existence de ces bureaux. Par ailleurs, la société est enregistrée au registre du commerce suisse, consultable sur l’index central des raisons de commerce (zefix.ch)
Si vous êtes sollicité par une prétendue société, consultez le registre du commerce et assurez-vous que l’adresse rend crédible l’existence de cette société.
Réseaux professionnels et accréditations
Sogeni est représentée dans les réseaux professionnels qui font référence pour ses domaines d’expertise:
APG (Association of Professional Genealogists)
STEP (Society of Trust and Estate Practitionners)
Le droit successoral en Suisse
Le droit successoral définit quelles sont les personnes qui héritent ainsi que la part revenant aux différents héritiers.
Qu’est ce qu’une succession ?
Lorsqu’une personne décède (de cujus), tous ses biens et toutes ses éventuelles dettes sont transmises à ses héritiers.
Ces derniers deviennent propriétaires communs des biens et ils ne peuvent en principe en disposer qu’ensemble, du moins tant que le partage n’a pas eu lieu. Ils forment ainsi la communauté héréditaire appelée l’hoirie.
Pour définir la succession, il faut préalablement procéder à la liquidation du régime matrimonial.
Plusieurs régimes existent et définissent les termes et conditions de la succession:
- participation aux acquêts,
- régime de la séparation de biens,
- régime de la communauté de biens
- contrat spécifique.
Qui sont les héritiers ?
En l’absence de testament ou de pacte successoral, les héritiers sont déterminés par la loi. L’époux ou l’épouse garde la qualité d’héritier, alors que pour les autres membres de la famille, elle dépend du degré de parenté avec le parent défunt.
On distingue trois groupes pouvant prétendre à une part ou totalité de la succession:
- Première parentèle: formée de la descendance du de cujus (enfants, petits-enfants, etc.)
- Deuxième parentèle: formée du père et de la mère du de cujus, de ses frères et/ou soeurs et de leurs descendants (neveux, nièces, etc.)
- Troisième parentèle: formée des grands parents du de cujus, et/ou de leur descendance, c’est-à-dire les oncles et tantes ainsi que les cousins et cousines.
Toute personne n’appartenant pas à l’une de ces parentèles ne peut prétendre à une qualité d’héritier. La loi définit l’ordre dans lequel les membres de la famille héritent ainsi que la part revenant à chaque héritier.
Lexique
Vous êtes perdu(e) dans le jargon juridique qui entoure tout dossier de succession ? Ce lexique vous aidera à y voir plus clair.
Acte de décès
Administration d’office
L’administration d’office de la succession est une mesure de sûreté prévue par le code civil pour assurer la conservation du patrimoine successoral et déterminer l’ensemble des héritiers appelés à recueillir la succession lorsque ceux-ci ne sont pas en mesure de le faire pour des raisons diverses.
Le Juge de paix peut ordonner l’administration d’office de la succession, entre autres :
- en cas d’absence prolongée d’un héritier, si c’est dans son intérêt;
- s’il est incertain qu’il y ait un héritier ou si des doutes quant à la qualité d’héritier existent;
- lorsque aucun héritier n’est connu.
S’il existe un exécuteur testamentaire, c’est à lui qu’incombe en principe l’administration d’office.
Lorsqu’une administration d’office est mise en place, la gestion de la succession est confiée à l’administrateur qui assure les opérations courantes (notamment encaisser les créances échues, dénoncer les contrats inutiles, payer les dettes liquides pour éviter une poursuite ou des intérêts moratoires).
Bénéfice d’inventaire
La procédure de bénéfice d’inventaire est mise en oeuvre sur requête et permet aux héritiers de connaître les actifs et passifs de la succession et de restreindre leur responsabilité aux dettes qui sont portées à l’inventaire.
La requête peut être adressée, dans le mois qui suit le décès ou dès qu’un héritier a eu connaissance de sa qualité, au Juge de paix par tout héritier ayant la faculté de répudier la succession. Elle doit indiquer les qualités du déclarant et des autres héritiers ainsi que leur lien de parenté avec la personne décédée.
C’est alors le Juge de paix qui accomplit toutes les démarches pour établir la totalité des biens et des dettes de la personne décédée. Les actes d’administration doivent se limiter à ce qui est nécessaire et peuvent aussi bien être effectués par un héritier.
Après sa clôture, l’inventaire est porté à la connaissance des héritiers qui, dans le délai d’un mois, doivent déclarer au Juge de paix s’ils acceptent ou non la succession. En cas d’acceptation, ils répondent des dettes de la succession portées à l’inventaire.
Certificat d’héritier
La qualité d’héritier d’une personne est attestée par le certificat d’héritier, qui indique toutes les personnes ayant droit à la succession.
Le certificat d’héritier est une pièce justificative presque toujours nécessaire pour attester sa qualité d’héritier auprès des autorités ou de tiers (par exemple auprès des banques) et pouvoir ainsi disposer des biens hérités. Le certificat d’héritier est délivré sur demande des héritiers ou de leurs représentants.
De Cujus
Le de cujus est l’alpha de la généalogie, celui ou celle par qui tout commence. Mais avant d’être repris par les généalogistes, cette expression latine a fait partie du jargon juridique des notaires, notamment dans le cadre des successions.
De cujus successione agitur
«De cujus» sont les premiers mots de la locution latine «de cujus successione agitur», qui signifie celui (celle) dont la succession duquel (de laquelle) il s’agit». On dit le ou la de cujus; le terme est invariable et se met en italique.
Par délicatesse, les notaires ont pris l’habitude d’utiliser cette expression lorsqu’ils rédigent un contrat de mariage ou un testament afin qu’en sa présence le donateur ne soit pas désigné dans l’acte qu’il signe par l’expression « le (futur) défunt ». Le de cujus est donc le testateur, et devient plus tard la personne défunte dont on règle la succession.
Exécuteur testamentaire
Le défunt peut avoir désigné dans son testament une personne chargée de l’exécution de ses dernières volontés. C’est l’exécuteur testamentaire. En acceptant la mission confiée, il lui revient alors exclusivement de gérer la succession. Il a une position indépendante à l’égard des héritiers et peut prendre seul toute disposition nécessaire à l’accomplissement de sa mission.
Le Juge de paix est l’autorité de surveillance des exécuteurs testamentaires.
Hoirie
S’il y a plusieurs héritiers, ils forment une hoirie, avec des droits et des obligations. Les héritiers sont propriétaires, disposent en commun des biens qui dépendent de la succession et sont tenus solidairement des dettes du défunt. Cette solidarité cesse 5 ans après le partage.
Liquidation officielle
La liquidation officielle se fait à la requête de l’un des héritiers pour autant que la succession n’ait pas été acceptée par un autre. La demande doit être faite dans un délai de trois mois après le décès ou la connaissance de la qualité d’héritier.
Elle permet de supprimer la responsabilité personnelle des héritiers en séparant leur patrimoine de celui du défunt.
Les héritiers n’ont alors plus aucun droit sur les actifs et ne répondent plus des dettes du défunt. Leur participation à la succession se limite à l’éventuel solde actif existant au terme de la liquidation officielle ou de la procédure de faillite en cas d’insolvabilité.
Parentèles
Les héritiers sont classés en parentèles, soit en groupes de parents. La succession ne revient à une parentèle que si tous les représentants de la parentèle précédente sont décédés. À l’intérieur d’une parentèle, les héritiers décédés sont représentés par leurs descendants.
Il existe trois parentèles :
Première parentèle : les descendants du défunt.
Deuxième parentèle : les parents du défunt (ou leurs descendants), chacun pour une demie.
Troisième parentèle : les grand-parents du défunt (ou leurs descendants), la moitié revenant à la ligne maternelle, l’autre moitié à la ligne paternelle.
A défaut d’héritiers de la troisième parentèle, la succession est dévolue, selon les cantons, au canton et/ou la commune du dernier domicile du défunt.
Le conjoint survivant du défunt est le seul héritier hors parentèle.
Répudiation
Les héritiers ne souhaitant pas assumer les dettes du défunt ou ne voulant pas intervenir dans la succession doivent répudier celle-ci dans les trois mois qui suivent le décès ou la connaissance de leur qualité d’héritier.
La répudiation doit être adressée au Juge de paix avec indication des qualités du déclarant et des autres héritiers ainsi que leur lien de parenté avec le défunt. Sur requête, le Juge de paix délivre un formulaire de répudiation.
Une fois la succession répudiée, les héritiers n’ont plus aucun droit sur les actifs et ne répondent plus des dettes du défunt. Ils ne font plus partie de l’hoirie.
En cas de répudiation par tous les héritiers les plus proches, la succession est liquidée par l’office des faillites.
La succession est censée répudiée lorsque l’insolvabilité du défunt était notoire ou officiellement reconnue au moment du décès.
Réserve légale successorale
Certains héritiers, appelés héritiers réservataires ne peuvent pas être totalement exclus de la succession. Le droit successoral suisse fixe une part successorale minimale dont ils ne peuvent être privés : on parle de réserve légale.
Cette réserve légale est :
– pour un descendant : la moitié de son droit de succession;
– pour le conjoint survivant : la moitié de son droit de succession.
Depuis la révision de la Loi sur les Successions entrée en vigueur au 1er janvier 2023, les parents survivants ne sont plus héritiers réservataires.
Testament
Le testament est un acte par lequel le défunt exprime ses dernières volontés; il peut être révoqué, modifié ou supprimé en tout temps. Le testateur dispose de toute latitude pour désigner les bénéficiaires de la quotité disponible de sa succession, à savoir la part disponible après avoir déterminé la réserve légale applicable.
Un testament peut être déposé auprès d’un notaire, d’un avocat, d’une fiduciaire, de l’exécuteur testamentaire ou d’un tiers. Il doit répondre à certaines exigences de forme pour être valable.
Lors du décès, l’original du testament doit être adressé sans délai au Juge de paix du dernier domicile du défunt.
Témoignages
Une sélection de messages reçus de nos héritiers.
Now after fourteen months of effort, the inheritance was successfully released. I sincerely thank the professionals at Sogeni for identifying the opportunity, contacting me, and patiently working with me and my family in releasing the inheritance. Without any reservations, I recommend Sogeni as an expert in International Heir Search and Probate Genealogy. I particularly recognize Manuel BONNET and Marie-Claude CORTICCHIATO for their leadership and expertise.
Thank you.
PFV
Dear Mrs Corticchiato and Mr. Delangle,
I would like to extend my extreme appreciation to SOGENI and the entire staff there. I, as many probably are, was very hesitant to partake in this situation, but as a result, I have had a life altering experience. I want to personally thank everyone involved at SOGENI, for their hard work and patience. I for sure had my doubts. Thanks again, and please feel free to use me as a reference any time! You perseverance does not go unnoticed. Much appreciated….
J.W.
USA, 20.10.2019
Chère Madame Floris,
Je vous remercie beaucoup pour tout le travail que vous avez fait, pour la succession de Monsieur xxxxxxxxxxxxx.
Meilleures salutations
E.H.
Dear Ms Corticchiato, Mr Delangle and Mrs Gilbertas
I trust you are all safe, amidst these unknown times.
Thank you for your every professional effort during this process, for which I am grateful and fortunate to have been a part of.
I wish to request a quotation for the cost of your family tree research services please.
The families I am interested are of both my parents. This was done by a relative in CH in 1970’s, dating back to the 1613 in Root viz Heinrich Arnet being a direct descendant of 9 generations.
I can send an updated copy of the information I have to date if this helps.
Thanking you and stay safe ?
Kind regards
J.B.A.
Dear Marie-Claude,
Thank you very much for everything that you have done for us.
We are all very grateful.
Please thank everyone involved in the process, from finding us to depositing the final settlement.
All the best to you.
You’ve been wonderful and patient with the questions and moments of uncertainty that we had.
Much appreciated and good luck for the future.
T.N., Sh.N and St. N.
Chère Madame,
Je vous écris simplement pour confirmer l’arrivée des fonds, et pour vous remercier vivement pour tout votre travail. Le processus était long, mais vous et tous vos collègues avez toujours été efficaces, professionnelles, et aimables, et j’apprécie vos efforts.
Bien cordialement,
A.A.
Buongiorno,
La presente per ringraziarvi dell operato della vostra azienda, in particolare delle vostre persone Sig ra Corticchiato e Sig ra Floris.
Porgiamo
Cordiali Saluti,
A.C.